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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Sovec Entreprises
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SOVEC ENTREPRISES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SOVEC ENTREPRISES
Sovec Entreprises, SA

Numéro de dépôt :
3723634
Date de dépôt :
23/03/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/03/2030
SOVEC ENTREPRISES de Sovec Entreprises

Présentation de la marque SOVEC ENTREPRISES

Déposée par voie électronique le 23 mars 2010 par la Société Anonyme (SA) Sovec Entreprises auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOVEC ENTREPRISES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-17 du 30 avril 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Sovec Entreprises domicilié(e) 12 rue de la kaltau, 67150 Hindisheim - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 178 453 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Sovec Entreprises, SA, Mme LANDMANN MARYLINE domicilié(e) 12 rue de la Kaltau, 67150 Hindisheim - France.

La marque SOVEC ENTREPRISES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3723634.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 37

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOVEC ENTREPRISES arrivera à expiration en date du 23 mars 2030.

Sovec Entreprises a également déposé les autres marques suivantes : CEVOS Solutions , SOVEC ENTREPRISES , ADVENSE DIVISION AUDIOVISUELLE – GROUPE SOVEC


Sovec Entreprises, SA - 12 rue de la kaltau, 67150 Hindisheim - France - SIREN 329178453


Sovec Entreprises, SA, Mme LANDMANN MARYLINE - 12 rue de la Kaltau, 67150 Hindisheim - France


Publication - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Enregistrement sans modification - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34

Inscription le 22 août 2017 - Changement d'adresse n°706649 - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-08-22

Renouvellement sans limitation le 30 juin 2020 n°2752814 - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-06-30

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Appareils ou installations de climatisation ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; Installation, entretien et réparation de machines.